Actualité
Conseil municipal de Saint-Gence : séance du 1er octobre 2022
samedi 1er octobre2022, à 9h30, salle du Conseil
Ordre du jour
1-Tenue de la séance dans la salle du Conseil
2-Désignation du secrétaire de séance
3-Adoption du PV du Conseil Municipal du 23 juin 2022
4-Compte-rendus des commissions communales :
Voirie/Travaux/Urbanisme, Vie Associative, Communication, Affaires scolaires et Finances
5-Compte-rendus autres instances :
SIEPEA
Limoges Métropole
6-Délibérations
Admission en non valeur
Autorisation de signer la convention afférente au dispositif ACTES
Autorisation de lancer un avis d’appel public à la concurrence pour le choix d’un fournisseur d’électricité
Cession de la parcelle BL85 au SIEPEA – Projet de construction d’un Pôle Enfance Intercommunal
Modification statutaire du SIEPEA et transfert de compétence pour la production d’énergies renouvelables
Fonds de concours en faveur de l’aide au développement des TIC
Remboursement acompte salle polyvalente
Autorisation de retrait du volet informatique de l’ATEC au 1er janvier 2023
Renouvellement adhésion logiciel Waterbear – Bibliothèque
Demande de subvention au CD87
7-Questions diverses
Octobre Rose
publié le 30/09/2022
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