Le PLU applicable de la commune de Saint-Gence (adopté le 26/06/2019)

1 / Pièces administratives

Arreté enquête publique

Bilan de la concertation

Décision de la Mission Régionale d'autorité environnementale

Délibération de la commune de Saint-Gence sur le projet de PADD

Délibération de la Communauté d'Agglomération sur l'arrêt du projet de révision du PLU

Délibération de la commune de Saint-Gence sur la révision du PLU


Enquête Publique : rapport du Commissaire Enquêteur

Enquête Publique : conclusions du Commissaire Enquêteur

2 / Rapport de présentation

Diagnostic territorial

Etat initial de l'environnement

Justifications et évaluations des incidences

Résumé non technique

3 / Aménagement

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Orientations d'Aménagement et de Programmation

4 / Réglement

Règlement - Pièce écrite

Document graphique, partie Nord

Document graphique, partie Sud

Annexes sanitaires

Annexes sanitaires Eau potable

Réseaux d'eau potable


Assainissement

Zonage Assainissement - Notice explicative

Réseaux Assainissement - Carte

Zonage Assainissement - Carte Nord

Zonage Assainissement - Carte Sud


Ordures ménagères

Servitudes d'utilité publique

Présentation des servitudes existantes

Carte des servitudes


Périmètre de protection Camp de César

Périmètre de protection Eglise

Carte du Périmètre délimité des abords (PDA) du Camp de César et de l'Eglise


Réglementation des boisements


Plan d'exposition au bruit des aérodromes


Secteurs d'information sur les sols


Lexique local

Lexique national


Liste des emplacements réservés


Liste des éléments de paysage et bâtiments pouvant changer de destination


Droit de Préemption Urbain


Nouvelle réglementation parasismique


Archéologie

Informations utiles sur l'archéologie préventive

Arrêté préfectoral définissant les zones de prescription archéologique

Dispositions communes aux autorisations d'urbanisme

Inventaire des sites archéologiques sur la commune de St-Gence

Contacter la mairie

Nous contacter

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