Commune de Saint-Gence

samedi 1er octobre2022, à 9h30, salle du Conseil

Ordre du jour

1-Tenue de la séance dans la salle du Conseil
2-Désignation du secrétaire de séance
3-Adoption du PV du Conseil Municipal du 23 juin 2022
4-Compte-rendus des commissions communales :
         Voirie/Travaux/Urbanisme, Vie Associative, Communication, Affaires scolaires et Finances
5-Compte-rendus autres instances :
    SIEPEA
     Limoges Métropole

6-Délibérations
    Admission en non valeur
    Autorisation de signer la convention afférente au dispositif ACTES
    Autorisation de lancer un avis d’appel public à la concurrence pour le choix d’un fournisseur d’électricité
    Cession de la parcelle BL85 au SIEPEA – Projet de construction d’un Pôle Enfance Intercommunal
    Modification statutaire du SIEPEA et transfert de compétence pour la production d’énergies renouvelables
    Fonds de concours en faveur de l’aide au développement des TIC
    Remboursement acompte salle polyvalente
    Autorisation de retrait du volet informatique de l’ATEC au 1er janvier 2023
    Renouvellement adhésion logiciel Waterbear – Bibliothèque
    Demande de subvention au CD87

7-Questions diverses
    Octobre Rose

publié le 30/09/2022

http://saint-gence.fr/actualite/index.php?id=321